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La raison sociale complète K&K PROMOTIONS SA Rue de Veyrot 10, 1217 Meyrin (Suisse) est nommée ici dans le texte « K&K PROMOTIONS ».

1. INFORMATIONS LÉGALES

1.1. Le site Internet www.caveaudebacchus.ch Le Site Internet www.caveaudebacchus.ch (ci-après le « Site Internet ») est exploité sous l’enseigne Le Caveau de Bacchus (ci-après le « Caveau de Bacchus », « nous », « notre », « nos ») par K&K Promotions SA, société de droit suisse, et son utilisation est régie par les présentes conditions d’utilisation (ci-après les « Conditions d’utilisation »). Nous avons rédigé les Conditions d'utilisation pour vous informer sur la manière dont vous pouvez utiliser notre Site Internet.

1.2. Le Site Internet www.caveaudebacchus.ch (ci-après le « Site Internet ») est exploité sous l’enseigne Le Caveau de Bacchus (ci-après le « Caveau de Bacchus », « nous », « notre », « nos ») par K&K Promotions SA, société de droit suisse, et son utilisation est régie par les présentes conditions d’utilisation (ci-après les « Conditions d’utilisation »). Nous avons rédigé les Conditions d'utilisation pour vous informer sur la manière dont vous pouvez utiliser notre Site Internet.

1.3. Le Caveau de Bacchus pourra, quand il y aura lieu, réviser, modifier et/ou supprimer toute partie des Conditions d’utilisation, et ce, à sa seule discrétion. La version la plus récente des Conditions d’utilisation prend effet dès sa publication en ligne.

1.4. Les Conditions d'utilisation, ainsi que notre Politique de Confidentialité, régissent la relation que le Caveau de Bacchus entretient avec vous dans le cadre de l'utilisation du Site Internet.

1.5. Veuillez noter que votre utilisation de plateformes de réseaux sociaux est régie par les politiques et conditions de ces dernières

2. UTILISATION DU SITE INTERNET

2.1. Le Site Internet et les autres services du Caveau de Bacchus sont destinés à un public adulte uniquement et ne s'adressent pas à des personnes de moins de 18 ans. Par conséquent, aucune personne âgée de moins de 18 ans n'est autorisée à utiliser notre Site Internet ou nos services. En utilisant notre Site Internet et nos services, vous attestez que vous êtes âgé de plus de 18 ans, que vous pouvez conclure un contrat valable avec le Caveau de Bacchus et que vous vous conformez aux Conditions d'utilisation ainsi qu'à toutes les lois, règles et réglementations locales, étatiques, fédérales, nationales et internationales applicables.

2.2. Les informations contenues sur le Site Internet y sont présentées à des fins d’information, de promotion ou de vente.

2.3. Les informations fournies sont destinées exclusivement à votre usage personnel. Vous pouvez télécharger, afficher ou imprimer les informations figurant sur le Site Internet à des fins personnelles et non commerciales exclusivement, à condition de conserver la mention de droit d'auteur sur chaque copie et de ne pas modifier les marques ou autres avis de propriété. Le téléchargement ou la reproduction de tout document ou logiciel ne vous confère aucun droit, titre ou intérêt à l'égard dudit document ou logiciel.

2.4. Toute autre utilisation, y compris la reproduction à des fins autres que personnelles et non commerciales, toute modification, dissémination, publication, distribution, transmission, création d’œuvres dérivées à partir du Site Internet ou diffusion du contenu de ce dernier, soit en totalité, soit en partie et par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite, sauf avec le consentement écrit préalable du Caveau de Bacchus.

2.5. Le Caveau de Bacchus ne peut pas garantir que l’utilisation de tout contenu affiché sur son Site Internet ne portera pas atteinte aux droits de tiers.

2.6. En utilisant nos services, vous pouvez créer, télécharger, publier, envoyer et recevoir certains contenus ou autres informations via nos plateformes en ligne - par exemple, lorsque vous nous transmettez des photos ou d'autres informations sur votre expérience avec les produits et services du Caveau de Bacchus. Ce faisant, vous accordez au Caveau de Bacchus, à titre gratuit, une licence illimitée, irrévocable, mondiale, perpétuelle, transférable et pouvant donner lieu à l'octroi d'une sous-licence pour héberger, stocker, utiliser, afficher, reproduire, modifier, adapter, éditer, publier et distribuer le contenu ou les autres informations que vous transmettez. Conformément à notre Politique de confidentialité, nous pouvons utiliser de diverses manières tout contenu ou toute autre information que vous nous transmettez, y compris, mais sans s'y limiter, pour faciliter votre expérience avec le Caveau de Bacchus, pour exploiter, développer, fournir, promouvoir et améliorer ou créer de nouveaux services.

2.7. En outre, vous comprenez que tous les commentaires, questions, suggestions, idées, témoignages, mentions, dessins, concepts ou photos (ci-après désignés collectivement, les « Contributions ») que vous nous transmettez ne sont pas confidentiels et deviennent notre propriété exclusive. Si vous transmettez des commentaires, des suggestions ou toute autre Contribution, y compris, mais sans s'y limiter, des idées commerciales et des œuvres originales, vous accordez au Caveau de Bacchus, à titre gratuit, un droit mondial, perpétuel, pouvant donner lieu à l'octroi d'une sous-licence complète et irrévocable d'utiliser, de distribuer, de reproduire, de modifier, d'adapter, d'afficher, de créer des œuvres à partir de telles Contributions et de les exploiter de toute autre manière. Il en résulte que nous pouvons utiliser les idées que vous nous transmettez sans vous indemniser, ni vous mentionner.

2.8. Bien que nous ne soyons pas tenus de le faire, nous pouvons, à notre seule discrétion, surveiller ou contrôler nos plateformes en ligne et accéder à, réviser, filtrer, retirer et supprimer du contenu à tout moment et pour quelque raison que ce soit, y compris si nous pensons que ce contenu viole les Conditions d'utilisation.

2.9. Vous êtes entièrement responsable de tout le contenu que vous publiez et de toutes vos activités (même si ce contenu ou cette activité provient d’autres personnes qui ont accédé au Site Internet, à nos autres plateformes en ligne et à d’autres services en utilisant votre identité).

2.10. En utilisant notre Site Internet et nos services, vous acceptez de :

  • ne pas utiliser le Site Internet ou nos services à des fins illégales ou interdites par ces Conditions d’utilisation.
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  • ne pas utiliser les services d'une manière qui violerait les droits du Caveau de Bacchus ou ceux de tiers.
  • ne pas utiliser les services pour harceler, abuser, diffamer, traquer ou menacer des tiers, y compris d'autres utilisateurs.
  • ne pas compromettre la sécurité des services, y compris, mais sans s'y limiter, en téléchargeant des virus ou d'autres codes malveillants.
  • ne pas tenter de contourner les filtres de contenu ou les techniques de filtrage de contenu utilisés par le Caveau de Bacchus.
  • ne pas tenter d'accéder à des zones ou fonctionnalités auxquelles vous n'êtes pas autorisé. Vous ne pourrez accéder qu'aux zones ou fonctionnalités des services auxquelles nous vous avons autorisé l’accès.
  • ne pas tenter d'examiner, d'analyser ou de tester la sécurité ou la vulnérabilité de nos services, y compris des systèmes ou réseaux du Caveau de Bacchus
  • ne pas envoyer de courriels non sollicités ou indésirables au Caveau de Bacchus ou à d'autres utilisateurs.
  • ne participer à aucune activité et n'encourager aucune activité qui enfreindrait les Conditions d'utilisation.

2.11. Le Caveau de Bacchus vous permet, le cas échéant, de publier des informations vous concernant sur ses plateformes en ligne, y compris des photos témoignant de votre expérience avec nos produits. Vous pouvez également communiquer avec nous, par exemple pour poser des questions ou publier des commentaires, des retours, des suggestions, etc. Toute communication ou autre contenu que vous nous envoyez par Internet ou que vous publiez sur nos plateformes en ligne est et sera considéré comme non confidentiel. Le Caveau de Bacchus n’a aucune obligation de quelque nature que ce soit à l’égard des informations fournies. Par conséquent, toute donnée personnelle (aux termes de notre Politique de confidentialité) ou toute autre information sensible que vous choisissez de partager peut être visualisée par des tiers. Vous acceptez que toute information que vous partagez puisse être visualisée par des tiers. Lorsque vous partagez du contenu, veuillez ne pas publier, inclure, ajouter ou partager de quelque manière que ce soit des informations que vous ne voudriez pas être vues par des tiers ou autrement accessibles au public, telles que vos données personnelles (aux termes de notre Politique de confidentialité).

2.12. Il peut arriver que nous vous demandions de nous fournir des données personnelles lorsque vous vous inscrivez sur notre Site Internet et utilisez certains services. Par exemple, lorsque vous nous contactez pour nous faire part de commentaires ou nous poser des questions, nous pouvons vous demander vos informations de contact afin de pouvoir vous recontacter si nécessaire. Veuillez ne pas partager vos données personnelles lorsque vous communiquez avec le Caveau de Bacchus, sauf sur demande expresse de notre part. Pour toute information supplémentaire sur notre utilisation des données personnelles, veuillez vous référer à notre Politique de confidentialité.

3. CONFIDENTIALITÉ

La confidentialité de vos données personnelles est importante, tant pour vous que pour nous. Consultez notre Politique de confidentialité pour savoir comment vos données personnelles sont traitées lorsque vous vous inscrivez et utilisez notre Site Internet et nos services.

2. DROITS D'AUTEUR ET DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

4.1. Le nom, la marque et les logos du Caveau de Bacchus, ainsi que toutes les autres marques, déposées ou non, liées au Caveau de Bacchus en Suisse et qui figurent sur ce Site Internet et, le cas échéant, sur nos autres plateformes en ligne, sont des marques utilisées exclusivement par K&K Promotions SA sous son enseigne Caveau de Bacchus. Rien de ce qui est contenu dans les Conditions d'utilisation, sur ce Site Internet ou, le cas échéant, sur les autres plateformes en ligne Caveau de Bacchus ne doit être interprété comme conférant implicitement, par estoppel ou de toute autre manière, une licence ou un droit en vertu d'un brevet, d'un droit d'auteur, d'une marque commerciale ou de tout autre droit de propriété intellectuelle de K&K Promotions SA, de ses filiales ou de ses sociétés liées.

4.2. Les informations, photos, textes, graphiques, vidéos, audio, outils, images et tout autre contenu fournis par ou mis à disposition sur ce Site Internet et sur nos autres plateformes en ligne (ci-après le « Contenu »), ainsi que le Site Internet lui-même, sont protégés par des droits d'auteur, des marques et/ou d'autres droits de propriété intellectuelle. Ce Contenu est la propriété de K&K Promotions SA ou de ses filiales ou sociétés liées, ou est utilisé sous licence avec l'autorisation de ses propriétaires. Il est fourni uniquement à des fins personnelles, non commerciales et d'information. Il comprend également, mais sans s'y limiter, le texte, les graphiques, les photographies, les fonctions interactives, les marques, la présentation et les logos de nos services (ci-après les « Marques »). Vous n'êtes pas autorisé à utiliser, manipuler, copier, reproduire, transmettre, distribuer, diffuser, afficher, vendre ou utiliser de quelque manière que ce soit notre Contenu et nos Marques à quelque fin que ce soit non autorisée par les Conditions d’utilisation. Tous les droits sont réservés dans le monde entier.

4.3. Nous respectons les droits de propriété intellectuelle d'autrui - y compris les droits d'auteur - et interdisons à nos utilisateurs toute utilisation de nos services qui violerait ces droits. Une partie du Contenu disponible via nos services provient d’autres utilisateurs et de tiers. Tous les autres contenus, marques commerciales et droits d'auteur qui apparaissent sur notre Site Internet ou sur nos autres plateformes en ligne sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Vous acceptez de ne pas utiliser les services d'une manière qui violerait ou enfreindrait les droits d'autrui en matière de publicité, de vie privée, de droits d'auteur, de marques ou d'autres droits de propriété intellectuelle.

4.4. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Contenu, les Marques, les services ou le contenu de tiers d'une manière non autorisée par les Conditions d'utilisation. Nous pouvons mettre fin à votre utilisation de nos services ou vous interdire de les utiliser si nous estimons que vous violez les droits de propriété intellectuelle de tiers lors de votre utilisation de notre Site Internet ou de tout autre service.

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4. INFORMATIONS RÉPUTÉES NON CONFIDENTIELLES ET SUGGESTIONS

4.1. Toute identification ou information personnelle envoyée via Internet au Site Internet est protégée et traitée suivant la Politique de protection de la vie privée de K&K PROMOTIONS. K&K PROMOTIONS vous invite à lire attentivement la Politique de protection de la vie privée avant d’envoyer lesdits éléments d’identification ou d’information personnelle.

4.2. Vous acceptez par les présentes que toutes les remarques, suggestions, dessins, concepts, photos, témoignages ou autres documents (exception faite de vos informations privées confidentielles) communiqués ou confiés à K&K PROMOTIONS par l’intermédiaire de son Site Internet ou par tout autre moyen (“Suggestions”) soient réputés non confidentiels et ne soient pas votre propriété.

4.3. Toutes les Suggestions deviennent automatiquement la propriété de K&K PROMOTIONS dès qu’elles sont faites. Le fait de faire une Suggestion opère la cession de la totalité des droits, droits d’auteur compris, liés aux Suggestions à K&K PROMOTIONS. K&K PROMOTIONS n’a aucune obligation (i) de conserver la nature confidentielle d’une Suggestion; (ii) de verser une rémunération financière à qui que ce soit en échange d’une Suggestion ou à l’occasion de celle-ci ; ou (iii) de répondre à une Suggestion qui lui est faite ou d’en accuser réception.

4.4. Vous garantissez par les présentes qu’aucune Suggestion faite ne portera atteinte aux droits d’un tiers relativement à des droits d’auteur, des marques enregistrées, des brevets, des secrets commerciaux, la vie privée ou tous autres droits personnels ou patrimoniaux. En faisant une Suggestion, vous reconnaissez que K&K PROMOTIONS pourra (sans toutefois y être obligée) copier, publier, diffuser ou utiliser cette Suggestion à n’importe quelle fin, y compris, sans limitation, à des fins de publicité, de promotion ou de développement de produits ou à toute autre fin commerciale, sans qu’aucune rémunération financière ne soit payable à vous-même ou à quelque autre personne que ce soit. Vous êtes et vous demeurez responsable du contenu de toute Suggestion faite par vous.

5. LIMITATION DE GARANTIES

5.1. Toute documentation, toutes informations ou tout Contenu du Site Internet sont fournis « en l’état » en termes de disponibilité, et sans garantie d’aucune sorte soit expresse, soit implicite, ce qui inclut, entre autres, toute garantie implicite de bonne qualité marchande ou d’adaptation à un usage particulier.

5.2. Le Caveau de Bacchus n’assume aucune responsabilité et ne peut garantir que les informations figurant sur le Site Internet sont exactes, complètes et à jour, ou que le Site Internet ne contient aucun défaut et que les défauts existants seront corrigés. En utilisant ce Site Internet, vous acceptez de le faire à vos propres risques et vous assumez l’entière responsabilité des éventuels problèmes inhérents à son utilisation, de toute perte de données et de tous coûts liés à toute assistance ou réparation de tout matériel et/ou logiciel utilisé(s) par vous pour vous connecter au Site Internet, et vous convenez que le Caveau de Bacchus ne peut être tenu pour responsable des dommages qui pourraient être causés par, résulter de ou être liés à votre utilisation du Site Internet ou, le cas échéant, des autres plateformes en ligne.

5.3. Si vous communiquez avec nous par courriel, veuillez noter que la sécurité des courriels envoyés par Internet est incertaine. En envoyant des courriels sensibles ou confidentiels, vous acceptez les risques inhérents à cette incertitude et l’éventuelle absence de confidentialité sur Internet.

6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

6.1. Vous accédez au Site Internet ou, le cas échéant, aux autres plateformes en ligne du Caveau de Bacchus et vous y naviguez à vos propres risques.

6.2. Vous acceptez que, dans toute la mesure permise par la réglementation applicable, ni le Caveau de Bacchus, ni aucune de ses filiales ou sociétés liées ne peut, en aucun cas, être tenue responsable des dommages réels, directs, indirects, particuliers, punitifs, accessoires, exemplaires ou consécutifs, ou de tout autre dommage de quelque nature que ce soit résultant de ou liés à l'utilisation, à l'incapacité d'utiliser ou à la diffusion d'informations, de produits ou de documents sur ce Site Internet ou sur les autres plateformes en ligne du Caveau de Bacchus, même si le Caveau de Bacchus a été préalablement informé de la possibilité de tels dommages, dans le cadre d'une action contractuelle ou toute autre cause d’action.

6.3. Vous acceptez que, dans toute la mesure permise par la réglementation applicable, ni le Caveau de Bacchus, ni aucune de ses filiales ou sociétés liées ne peut, en aucun cas, être tenue responsable des dommages réels, directs, indirects, particuliers, punitifs, accessoires, exemplaires ou consécutifs, ou de tout autre dommage de quelque nature que ce soit résultant de ou liés à l'utilisation, à l'incapacité d'utiliser ou à la diffusion d'informations, de produits ou de documents sur ce Site Internet ou sur les autres plateformes en ligne du Caveau de Bacchus, même si le Caveau de Bacchus a été préalablement informé de la possibilité de tels dommages, dans le cadre d'une action contractuelle ou toute autre cause d’action.

6.4. Le Caveau de Bacchus se réserve le droit d'interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités de son Site Internet ou de ses autres plateformes en ligne. Le Caveau de Bacchus n'assume aucune responsabilité de quelque nature que ce soit en cas d'interruption ou de suspension d'une ou de toutes les fonctionnalités de son Site Internet ou, le cas échéant, de ses autres plateformes en ligne résultant d'actions ou d'omissions d'elle-même ou d'une tierce partie.

7. MODIFICATION DES INFORMATIONS

7.1. Le Contenu du Site Internet ou des autres plateformes en ligne du Caveau de Bacchus peut contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Le Caveau de Bacchus se réserve le droit d'apporter des modifications, corrections et/ou améliorations à ce Contenu à tout moment et sans notification préalable, mais n'assume aucune responsabilité à cet égard.

7.2. Le style, les représentations et les couleurs des produits du Caveau de Bacchus disponibles sur le Site Internet ou sur les autres plateformes en ligne du Caveau de Bacchus peuvent être modifiés sans notification préalable.

8. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS ET DES SERVICES

8.1. Le Site Internet est susceptible de contenir des informations concernant des produits et des services du Caveau de Bacchus qui ne sont pas ou plus disponibles. La mention d’un produit ou d’un service sur le Site Internet n’implique pas que ledit produit ou service est ou sera disponible.

8.2. Le Caveau de Bacchus ne saurait être responsable d’aucune erreur ou inexactitude affectant les descriptions ou les références des produits affichés sur le Site Internet. Le Caveau de Bacchus n’aura aucune responsabilité pour lesdites erreurs et n’a aucune obligation de livrer les produits et/ou de verser des dommages-intérêts quels qu’ils soient. Les questions concernant les produits peuvent être adressées au Service Client au moyen du formulaire de contact

9. LIENS

9.1. Le Site Internet ou les autres plateformes en ligne du Caveau de Bacchus peuvent contenir des liens vers d’autres sites Internet qui ne sont pas gérés ou contrôlés par le Caveau de Bacchus, respectivement, par K&K Promotions SA. Ces adresses ou liens ne sont fournis qu’à titre de supports pour vous aider à localiser d’autres sites Internet susceptibles de vous intéresser.

9.2. Le Caveau de Bacchus n’a vérifié aucun des sites Internet liés à son Site Internet ou à ses autres plateformes en ligne. Le Caveau de Bacchus ne saurait être tenue responsable de la disponibilité ou du contenu desdits sites Internet ni d’aucun article contenu dans ou obtenu via lesdits sites Internet.

9.3. Les éventuels liens vers des pages hors site ou vers d’autres sites Internet sont mis en place à vos propres risques. Un lien vers un autre site Internet ou une mention d’informations, de produits ou de services fournis par des tiers n’implique aucunement que K&K Promotions a donné son agrément à ces sites Internet ou à ces articles. Toute question ou remarque concernant un autre site Internet doit être envoyée à l’opérateur de ce site Internet.

Les simples liens hypertextes vers le site www.caveaudebacchus.ch sont autorisés.

10. DIVERS

10.1. Les présentes Conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord conclu entre le Caveau de Bacchus et vous-même concernant l’accès au Site Internet et à son Contenu, ainsi que leur utilisation.

10.2. Si une partie quelconque des Conditions d'utilisation s'avère invalide ou inexécutable, elle est dissociée de ces Conditions d’utilisations et n'affecte pas la validité et le caractère exécutoire des conditions restantes.

10.3. Les présentes Conditions d'utilisation, ainsi que votre utilisation du Site Internet et tout accord conclu entre vous et nous, sont régis et interprétés conformément au droit suisse, sans donner effet aux règles de conflits de lois. Tout différend, controverse ou plainte résultant de ou en relation avec les Conditions d'utilisation est soumis à la juridiction exclusive des tribunaux ordinaires du Canton de Genève, Suisse. Le recours au Tribunal fédéral à Lausanne est réservé.

11. NOUS CONTACTER

Pour toute question concernant les Conditions d’utilisation ou nos pratiques, vous pouvez nous contacter au moyen de notre Formulaire de contact en ligne ou à l'adresse suivante :

Le Caveau de Bacchus
c/o K&K Promotions SA
Rue de Veyrot 10 – CP 117
1217 Meyrin 1
Tél : +41 22 719 31 27
Tél : +41 22 719 31 27
admin@bacchus.ch

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